Simone Bascoul

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BASCOUL Simone
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
4
représentants de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000042238540(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Simone BASCOUL
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
d)
Sur proposition de l'association Consommation logement et cadre de vie
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000038404102(source JORF)
nomination
24 Avril 201924/04/2019
De: BASCOUL Simone
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
4)
représentants de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000035096732(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: BASCOUL (Simone)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000029344862(source JORF)
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BASCOUL (Simone)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de la Confédération consommation, logement et cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
ETLL1229578A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: BASCOUL (Simone)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000022402986(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Bascoul (Simone)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000461169(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Bascoul (Simone)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000447315(source JORF)
nomination
10 Juillet 200510/07/2005
De: Simone Bascoul
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentants des utilisateurs d'énergie
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
JORFTEXT000000445640(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bascoul, née Ballester (Simone, Eugénie)
présidente d'un groupement d'associations en faveur de l'amélioration du cadre de vie ; 25 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.